MOBILISATION
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ressources
vendredi 2 octobre 2009
projets de textes sur l'organisation des études
Par Cneea le vendredi 2 octobre 2009, 11:49
vous pouvez y accéder ICI
mardi 10 février 2009
Publication du séminaire ANDEA/CNEEA de juillet 2008 à Toulouse
Par Cneea le mardi 10 février 2009, 20:02
Vous pouvez y accéder ici : publication_seminaire_Toulouse-1.pdf
Si vous souhaitez en recevoir une version papier, merci de nous le faire
savoir par mail : contact@cneea.fr
vendredi 6 février 2009
Circulaire d'août 2008 sur la création des EPCC
Par Cneea le vendredi 6 février 2009, 19:39
Circulaire d'août 2008 sur la création des EPCC : EPCCcirculaireAout2008-006.pdf
Cf. les modèles de statuts en annexe de la circulaire
Décret no 2007-788 du 10 mai 2007 relatif aux établissements publics de coopération culturelle et modifiant le code général des collectivités territoriales
Par Cneea le vendredi 6 février 2009, 19:37
Décret no 2007-788 du 10 mai 2007 relatif aux établissements publics de
coopération culturelle et modifiant le code général des collectivités
territoriales : decret_EPCC_2007.pdf
décret 2002 sur la création des EPCC
Par Cneea le vendredi 6 février 2009, 19:36
décret 2002 sur la création des EPCC : décret_EPCC_2002.pdf
LOI du 22 juin 2006 modifiant le code général des collectivités territoriales et la loi no 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création d’établissements publics de coopération culturelle
Par Cneea le vendredi 6 février 2009, 19:32
LOI du 22 juin 2006 modifiant le code général des collectivités territoriales
et la loi du 4 janvier 2002 relative à la création d’établissements publics de
coopération culturelle : loi_2006_EPCC.pdf
Circulaire interministérielle du 18 avril 2003 relative à la mise en œuvre de la loi du 4 janvier 2002 relative à la création d’établissements publics de coopération culturelle et du décret du 11 septembre 2002
Par Cneea le vendredi 6 février 2009, 19:32
Circulaire interministérielle n° 2003/005 du 18 avril 2003 relative à la mise
en œuvre de la loi n° 2002-6 du 4 janvier 2002 relative à la création
d’établissements publics de coopération culturelle et du décret n° 2002-1172 du
11 septembre 2002 : 2003-005.pdf
Loi du 4 janvier 2002 relative à la création des EPCC
Par Cneea le vendredi 6 février 2009, 19:25
Loi du 4 janvier 2002 relative à la création des EPCC : loi_2002.pdf
lundi 8 septembre 2008
Rapport de Mme MORIN-DESAILLY sur la décentralisation des enseignements artistiques
Par Cneea le lundi 8 septembre 2008, 17:37
vous pouvez télécharger le rapport : rapport.pdf
Rapport JOBBÉ-DUVAL pour améliorer la participation de la France au dialogue artistique international dans le domaine des arts visuels
Par Cneea le lundi 8 septembre 2008, 09:55
Rapport JOBBÉ-DUVAL pour améliorer la participation de la France au dialogue
artistique international dans le domaine des arts visuels : rapport Jobbe-Duval_MCC_08.pdf
lundi 4 août 2008
VAE
Par Cneea le lundi 4 août 2008, 15:22
Diplômes du MCC accessibles par VAE : http://www.culture.gouv.fr/culture/infos-pratiques/vae/index-vae.html
Vous pouvez également consulter l'adresse suivante : http://www.alfacentre.org/vae/M_CULTURE_vae.htm
mardi 10 juin 2008
Textes de Luciano FABRO et de Christiane CAVALLIN sur la réforme de Bologne
Par Cneea le mardi 10 juin 2008, 06:48
Vous pouvez y accéder :
ICI
lundi 9 juin 2008
Fiche de poste PEA 2 (fiche CNFPT)
Par Cneea le lundi 9 juin 2008, 09:27
Fiche de poste PEA 2 (fiche CNFPT) : fiche_de_poste_PEA_2.pdf
lundi 12 mai 2008
fiche de poste PEA (fiche CNFPT)
Par Cneea le lundi 12 mai 2008, 09:10
fiche de poste PEA (fiche CNFPT) : fiche_de_poste_PEA.pdf
lundi 7 avril 2008
Eléments réglementaires sur l'enseignement artistique
Par Cneea le lundi 7 avril 2008, 16:28
Eléments réglementaires sur l'enseignement
artistique : elements_reglementaires.pdf
lundi 10 mars 2008
Rapport du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territorial sur la Filière Culturelle
Par Cneea le lundi 10 mars 2008, 15:19
Rapport du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territorial sur la Filière
Culturelle : Rapport_filière_culturelle.pdf
lundi 4 février 2008
DECRET NO 2002-482 DU 8 AVRIL 2002 PORTANT APPLICATION AU SYSTEME FRANÇAIS D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA CONSTRUCTION DE L'ESPACE EUROPEEN DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
Par Cneea le lundi 4 février 2008, 10:04
DECRET NO 2002-482 DU 8 AVRIL 2002 PORTANT APPLICATION AU SYSTEME FRANÇAIS
D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA CONSTRUCTION DE L'ESPACE EUROPEEN DE
L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : Décret2002-482_8avr2002.pdf
ARRETE DU 13 NOVEMBRE 2006 MODIFIANT L’ARRETE DU 6 MARS 1997 RELATIF A L’ORGANISATION DES ETUDES CONDUISANT AU DIPLOME NATIONAL D’ARTS ET TECHNIQUES ET AU DIPLOME NATIONAL SUPERIEUR D’EXPRESSION PLASTIQUE
Par Cneea le lundi 4 février 2008, 10:02
ARRETE DU 13 NOVEMBRE 2006 MODIFIANT L’ARRETE DU 6 MARS 1997 RELATIF A
L’ORGANISATION DES ETUDES CONDUISANT AU DIPLOME NATIONAL D’ARTS ET TECHNIQUES
ET AU DIPLOME NATIONAL SUPERIEUR D’EXPRESSION PLASTIQUE : Arrêté_13nov2006-1.pdf
lundi 14 janvier 2008
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux fonctions de coordonnateurs dans les écoles nationales
Par Cneea le lundi 14 janvier 2008, 09:47
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux fonctions de coordonnateurs dans les
écoles nationales : coordonnateur.pdf
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux modes pédagogiques dans les écoles nationales supérieures d'art
Par Cneea le lundi 14 janvier 2008, 09:42
Arrêté du 17 janvier 2003 relatif aux modes pédagogiques dans les écoles
nationales supérieures d'art : modes_pédagogiques_écoles_nationales.pdf
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